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Catégorie : aprodef

Publication : jeudi 13 octobre 2016 20:03

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Bulletin aprodef n°1 juin 2016

Bulletin aprodef n°2 septembre 2016

Bulletin aprodef n°3 décembre 2016

Social

Action sociale de la défense : les prestations

Annuaire fonctionnel du réseau social

Guide du parcours du militaire blessé décembre 2015

Condition militaire, solde et fiscalité :

Amendement 817 au projet de loi de finances pour 2017

Projet de loi de finances pour 2017

Extrait du projet de loi de finances relatif aux tranches impôt sur le revenu

Extrait du projet de loi de finances relatif aux mesures fiscales

Code général des impôts articles impôt sur le revenu (Voir Art 197)

Amendement AOPER et ISC Sentinelle

Flyer revalorisation fonction militaire (site sga)

Extrait 101000 fiche REGUL V1

Extrait nstruction 101000, fiche PMID V1

Extrait instruction 101000 QAL54 V11

Instruction 101000 version complète

APNM

Arrêté apnm du 21 octobre 2016 version consolidée au 20161115

Autres documents:

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